Le certificat d’hérédité permet de poursuivre la personne du défunt, c’est-à-dire de réaliser des démarches en vue de percevoir des créances et de débloquer des fonds. L’acte de notoriété et le ...

À partir de 2026, le PPS, qui a progressivement remplacé le certificat médical obligatoire pour s’inscrire à une course, ...

Un certificat de capacité à mariage, selon le Code civil, doit impérativement être délivré avant un mariage célébré par une autorité étrangère. Cette obligation légale est générale, y compris pour le ...

JERSEY CITY, New Jersey--(BUSINESS WIRE)--La Global Association of Risk Professionals (GARP) a annoncé aujourd'hui le lancement d'un nouveau certificat sur la durabilité et les risques climatiques (en ...

Le certificat PEB s'impose désormais comme un indicateur de confort, de performance et de durabilité. Mais comment en ...

La justice française a suspendu l'exportation d'une machine à calculer inventée par Pascal. Celle-ci devait être mise aux ...

La vente aux enchères de la machine à calculer de Blaise Pascal est suspendue après l’intervention du tribunal administratif ...

Le tribunal administratif de Paris a suspendu provisoirement mardi la délivrance d'un certificat d’exportation de la ...

Le ou les futurs époux sont de nationalité étrangère : Le dossier doit être constitué un mois au moins avant la date du mariage (voire 2 mois pour certains pays). Les pièces nécessaires sont à retirer ...

J'ai fait un topic pour la même chose dans l'onglet technique mais ce sera sûrement plus approprié ici J'ai récemment obtenu mon permis A2 et je souhaite acheter une ER6n. Le propriétaire l'a acheté ...

À un peu plus d’un mois de la Présidentielle centrafricaine prévue le 28 décembre 2025, le climat politique s’électrise.